Vous êtes ici : Accueil > Pratique > Mentions légales

Mentions légales

Accéder aux flux rss de notre siteImprimer la page

Edition

Editeur du site

Le présent site herault.chambre-agriculture.fr est édité par :
Chambre d'agriculture de l'Hérault
Maison des agriculteurs Bât. A
Mas de Saporta
CS 10010
34875 Lattes cedex

Etablissement public à caractère administratif, régi par les articles L. 513-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime
Tél : +33 4 67 20 88 00
Fax : +33 4 67 20 88 95
contact@herault.chambagri.fr

Directeur de la publication pour le contenu régional (région Occitanie) :

Monsieur Denis CARRETIER
Président de la Chambre régionale d'agriculture d'Occitanie

Directeur de la publication pour les contenus locaux (département de l'Hérault) :

Monsieur Jérôme DESPEY
Président de la Chambre d’agriculture de l'Hérault comme éditeur des publications de sa Chambre

Webmaster :

Claude CERDON

Conception et réalisation du site :

Chambre d'agriculture de l'Hérault
Maison des agriculteurs Bât. A
Mas de Saporta
CS 10010
34875 Lattes cedex


Etablissement public à caractère administratif, régi par les articles L. 513-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime
Tél : +33 4 67 20 88 00
Fax : +33 5 67 20 88 95
contact@herault.chambagri.fr

Site réalisé avec le CMS Typo3.

Société E-magineurs
33 quai Arloing
Bâtiment C
F - 69009 Lyon
Tél : +334 37 37 88 00
Fax : +334 62 53 23 78
info@e-magineurs.com
www.e-magineurs.com

Hébergement du site :

Société E-magineurs
Agence digitale
35B, rue Marc Bloch
69007 LYON
Tél : +33 4 37 37 88 00
www.e-magineurs.com

Propriété intellectuelle - industrielle

Tous les composants visuels ou sonores (contenus, textes, musique, images, illustrations, photographies, témoignages, …) dudit site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle réservées pour le monde entier.

La reproduction des textes est autorisée à titre pédagogique sous réserve des conditions suivantes :

  • Respect de l'intégralité des documents reproduits (sans modification ni altération).
  • Citation explicite de la (ou les) source(s) du document, y compris les images. Exemple : "Ce document provient du site Internet www.herault.chambre-agriculture.fr". Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ".
  • Gratuité de la diffusion.

Toute autre utilisation devra faire l'objet d'une autorisation expresse du directeur de la publication concerné.

Les marques et les logos reproduits sur le site sont protégés par leur titulaire à titre de marque.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire est prohibée au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Une autorisation tacite est donnée lorsque le logo de l’APCA et/ou celui d’Innov’action est utilisé pour faire un lien sur la page d’accueil du site Internet www.innovaction-agriculture.fr sous réserve d’en prévenir, par courtoisie, par courrier électronique, les responsables du site Internet via l’adresse mail service.communication@remove-this.apca.chambagri.fr.

Crédits photos : tous droits réservés
Photothèque nationale des Chambres d'agriculture
Espace Opus mutualisé des Chambres d'agriculture d'Occitanie

Liens hypertextes

Tout site ayant un lien hypertexte avec le présent Site n’est pas sous contrôle de l’APCA et/ou des Chambres d’agriculture qui déclinent par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
L’Utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Flux RSS

Les flux RSS sont accessibles à cette page : www.herault.chambre-agriculture.fr/pratique/flux-rss-sortants/

Limites de responsabilité

L’Utilisateur doit protéger ses équipements techniques et effectuer toutes sauvegardes de ses données. Il est seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire du service.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’Utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler.
L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et des documents fiables. Néanmoins des erreurs et/ou inexactitudes peuvent être présentes.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.